Mentions légales

Mentions légales

Statut du propriétaire : Commerçant indépendant
Nom ou Raison sociale : Dany Antiquités
RCS: 412806986
Numéro de TVA intracommunautaire : 48412806986
Adresse :43 rue du rhin 68620 Bitschwiller les thann
Tél : 06.07.32.57.70
Adresse de courrier électronique : contact@danyantiquite.com

Le Créateur du site est : Déborah Sanchez – Agence Freelance Marshmallow
Site internet du créateur : https://agence-marshmallow.fr/

Le Responsable de la publication est : Daniel Glutz

Contactez le responsable de la publication : contact@danyantiquite.com
Le responsable de la publication est une personne morale

Le Webmaster est : Déborah Sanchez
Contactez le Webmaster : deborah@agence-marshmallow.fr

L’hébergement est assuré par 1&1 IONOS SARL

Adresse : 7 place de la Gare, 57201 SARREGUEMINES
SARL au capital de 100 000 EUR GmbH au capital de 5 814 171 EUR
RCS Sarreguemines B 431 303 775 RCS Charlottenburg HRB 125506 B
SIRET 431 303 775 000 16 SIRET 29 026 63822
Code APE: 6201Z
Identification intracommunautaire FR 13 431303775

Description des services fournis :
Le site danyantiquite.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société. Le propriétaire du site s’efforce de fournir sur le site danyantiquite.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Toutes les informations proposées sur le site danyantiquite.com sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

Propriété intellectuelle et contrefaçons :
Le propriétaire du site est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels… Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable à l’email : contact@danyantiquite.com . Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ces éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Liens hypertextes et cookies :
Le site danyantiquite.com contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites (partenaires, informations …) mis en place avec l’autorisation du propriétaire du site. Cependant, le propriétaire du site n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités et décline donc toute responsabilité de ce fait quant aux risques éventuels de contenus illicites. L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site danyantiquite.com, un ou des cookies sont susceptible de s’installer automatiquement sur son ordinateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation. Le paramétrage du logiciel de navigation permet d’informer de la présence de cookie et éventuellement, de refuser de la manière décrite à l’adresse suivante : www.cnil.fr Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur de la manière suivante, pour refuser l’installation des cookies. Se référer à notre page Cookies.

Previous Next
Close
Test Caption
Test Description goes like this